Déposée le 18 avril 2008 par MONDADORI FRANCE DIGITALTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENCYCLOSANTE »
Le déposant est MONDADORI FRANCE DIGITALTODO domicilié(e) 48 rue Guynemer,92865 ISSY-LES-MOULINEAUX cedex 9 - 92865 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 471 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING Maître Marc Schuler Avocat associé domicilié(e) 42, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONDADORI FRANCE DIGITAL Société en nom collectif - 48 rue Guynemer,92865 ISSY-LES-MOULINEAUX cedex 9 - 92865 - France - SIREN 433471638
TAYLOR WESSING Maître Marc Schuler Avocat associé - 42, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission, le stockage et le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrement vidéo ou sonores ; disques acoustiques ou optiques ; disques optiques compacts ; films cinématographiques impressionnés ; bandes vidéo ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts audio et vidéo numériques ; disques digital vidéo ; Cédéroms ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques et téléphoniques, services de messagerie électronique ; services d'échange de données informatisé ; services de radiotéléphonie mobile ; télécommunication mobile ; transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission et de diffusion assistée par ordinateurs ou non de textes, d'images fixes ou animées, de sons, d'informations ou de données telles que jeux, vidéos, graphiques par réseaux télématiques, informatiques et numériques ; transmission de données telles que sons, jeux, vidéos, graphiques et de messages à distance vers des téléphones mobiles ; communication par terminaux d'ordinateur ou par réseaux de fibres optiques ; communication télévisuelle et diffusion de programmes et d'émissions télévisés et radiophoniques par voie hertzienne, câble, satellite, réseau informatique et numérique ; services de transmission et de diffusion de programmes de divertissement et/ou d'informations sur téléphones mobiles ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès (location de temps d'accès) à des réseaux informatiques mondiaux et à des bases de données ; raccordement par télécommunications à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de téléconférences ; location de modems et d'appareils de télécommunications ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche.
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de serveurs Web et de logiciels informatiques ; création et entretien de sites Internet et de plateformes mobiles WAP ; services rendus par un centre serveur de bases de données à savoir : conception de sites Internet ou de plateformes mobiles WAP ; programmations pour ordinateurs ; hébergement de sites informatiques ; reconstitution de bases de données ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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